RNA : W25100XXXX | Conformité 2026
Statut : Archivage Légal

Mentions Légales et Transparence Institutionnelle

Identification de l'Association

Dénomination : MTDS ASS MANUEL TOQUE DE SANTO

Statut : Association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Numéro RNA : W25100XXXX

Numéro SIREN : 421 324 773

Siège Social : 15 RUE DE VIGNIER, 25000 BESANCON

Directeur de la Publication : Jean-Pierre Durand, Président.

Hébergement

Conformément aux obligations de transparence, nous déclarons l'hébergement de ce portail :

Hébergeur : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).

Transparence Financière

En qualité d'association à but non lucratif, MTDS ASS MANUEL TOQUE DE SANTO affirme que l'intégralité de ses ressources, incluant les subventions et les cotisations, est exclusivement réinvestie dans le financement des missions d'intérêt général. La structure ne dégage aucun profit commercial et les membres du conseil d'administration exercent leurs fonctions bénévolement.

Protection des Données

Les informations recueillies via le portail sont destinées au traitement des demandes de bénévolat et des partenariats associatifs. Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant en nous contactant via notre adresse courriel officielle.