Mentions Légales et Transparence Institutionnelle
Identification de l'Association
Dénomination : MTDS ASS MANUEL TOQUE DE SANTO
Statut : Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Numéro RNA : W25100XXXX
Numéro SIREN : 421 324 773
Siège Social : 15 RUE DE VIGNIER, 25000 BESANCON
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Durand, Président.
Hébergement
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Hébergeur : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440).
Transparence Financière
En qualité d'association à but non lucratif, MTDS ASS MANUEL TOQUE DE SANTO affirme que l'intégralité de ses ressources, incluant les subventions et les cotisations, est exclusivement réinvestie dans le financement des missions d'intérêt général. La structure ne dégage aucun profit commercial et les membres du conseil d'administration exercent leurs fonctions bénévolement.
Protection des Données
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